Sols, risques & management QSE
Gestion des terres excavées en Flandre
Rapport technique, analyse des sols et suivi réglementaire pour vos projets d'excavation.
En Flandre, tout projet impliquant l'excavation ou le remblai de terres est soumis à un cadre réglementaire précis. Anticiper ces exigences dès la phase de conception permet d'éviter les complications en cours de chantier.
Dès lors que votre projet implique des mouvements de terres, certaines obligations s'imposent, pour détecter d'éventuelles pollutions, préserver l'environnement et éviter le déplacement de terres contaminées.
ABV Environment, cabinet de conseil et d'expertises agréé, vous accompagne de l'évaluation des sols jusqu'à la transmission des rapports aux administrations et au suivi des démarches administratives. Nos experts couvrent les trois régions belges.
Le rapport technique (technisch verslag) : une obligation réglementaire en Flandre
En Région flamande, tout projet d'excavation ou de remblai requiert la réalisation préalable d'une étude de terrassement et l'établissement d'un rapport technique : le technisch verslag (TV). Ce rapport évalue la qualité des terres à partir d'échantillons récoltés sur site et analysés en laboratoire.
Le code de qualité environnementale des terres détermine ensuite les possibilités de réutilisation. Le rapport technique est obligatoire dès que plus de 250 m³ de sol non suspect doit être excavé et déplacé, ou que moins de 250 m³ de sol suspect est excavé, quelle qu'en soit l'utilisation.
Ce rapport peut également servir dans le cadre d'une réutilisation de terres en Région de Bruxelles-Capitale.
Le code de qualité environnementale des terres détermine ensuite les possibilités de réutilisation. Le rapport technique est obligatoire dès que plus de 250 m³ de sol non suspect doit être excavé et déplacé, ou que moins de 250 m³ de sol suspect est excavé, quelle qu'en soit l'utilisation.
Ce rapport peut également servir dans le cadre d'une réutilisation de terres en Région de Bruxelles-Capitale.
Notre accompagnement dans la gestion des terres excavées
Questions fréquentes
Nos services
Du rapport technique à l'assainissement, chaque sol raconte une histoire.