Structurer la transition ESG d'une PME manufacturière

ABV Development accompagne la PME dans la mise en place de son reporting de durabilité selon la norme VSME(Voluntary Sustainability Reporting Standard for non-listed SMEs).

La démarche commence par une analyse de double matérialité adaptée à la taille et au secteur de l'entreprise, permettant d'identifier les thématiques ESG les plus pertinentes.

Le module de base VSME (11 thématiques ESG) est documenté et structuré de façon à répondre aux attentes des clients donneurs d'ordres soumis à la CSRD, pour lesquels la PME fait partie de la chaîne de valeur (scope 3).

Un bilan carbone complet est réalisé, couvrant les trois scopes d'émissions conformément aux méthodologies reconnues.

Les émissions de scope 1 (combustion, procédés, véhicules de flotte)et de scope 2 (énergie électrique consommée) sont quantifiées à partir des données de consommation de la PME.

Le scope 3 est cartographié pour identifier les postes les plus significatifs (achats de matières premières, transport amont et aval, déchets générés) et établir une base de travail pour la réduction.

Sur la base du bilan carbone établi, ABV Development accompagne la PME dans la mise en place d'un système de management CO2 structuré selon les exigences de l'Échelle de Performance CO2® (référentiel initialement développé aux Pays-Bas par la SKAO et introduit en Belgique).

Cette certification, reconnue dans le cadre des marchés publics belges via un mécanisme de bonification du prix, constitue un avantage concurrentiel direct pour les appels d'offres publics auxquels la PME répond.

Un diagnostic des flux de matières, d'eau et de déchets est réalisé sur les lignes de production.

ABV Development identifie les opportunités d'optimisation circulaire : réduction à la source, réutilisation de sous-produits, valorisation des déchets dans des filières certifiées, recours à des matières premières secondaires.

Des recommandations concrètes sont formulées, en lien avec les leviers de financement disponibles pour les investissements qui en découlent.

ABV Development accompagne la PME dans la mise en place des systèmes de management environnemental (ISO 14001) et de management de la qualité (ISO 9001), selon la méthode Plan-Do-Check-Act.

L'accompagnement couvre l'analyse de l'existant, la définition de la politique QSE, la mise en place des processus documentés, la formation des équipes internes et la préparation aux audits de certification.

La PME dispose d'une équipe interne de développement produit dont les activités relèvent de la recherche industrielle et du développement expérimental.

ABV Development vérifie l'éligibilité des chercheurs (diplômes scientifiques requis, nature des projets R&D) et met en place la dispense de versement du précompte professionnel, pouvant atteindre 80 % du précompte retenu sur les salaires des chercheurs éligibles.

La notification préalable sur la plateforme BELSPO est gérée par ABV Development.

Les projets de développement en cours (amélioration de process de fabrication, développement de nouveaux matériaux, optimisation énergétique des équipements) sont analysés au regard des dispositifs de financement public disponibles : Win4Companyen Wallonie, Innoviris à Bruxelles, VLAIO en Flandre.

Les taux d'intervention pour le développement expérimental peuvent atteindre 40 à 55 % des coûts éligibles pour une PME, avec une majoration en cas de partenariat avec un centre de recherche.

ABV Development constitue les dossiers de demande et assure le suivi administratif jusqu'à la décision de financement.

Les investissements en efficacité énergétique, en protection de l'environnement et en R&D respectueux de l'environnement réalisés par la PME dans le cadre de sa transition sont examinés au regard des trois catégories de DPI réformée au1er janvier 2025 : déduction de base (10 % PME), déduction thématique (40 % PME pour les investissements énergie/environnement/numérique durable) et déduction technologique (13,5 % ou 20,5 % étalée pour les investissements en brevets et R&D).

ABV Development structure et optimise l'application de ces déductions en coordination avec le comptable de la PME.