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Sols, risques & management QSE

Pollution des sols et des eaux souterraines en Flandre

Bureau agréé en Flandre : accompagnement des démarches réglementaires liées au décret sol flamand et aux permis d'environnement.
Technicien prélevant un échantillon de sol sur le terrain, illustration pour Pollution des sols à Bruxelles

Effectuer une étude de sol avant d'entamer un projet de développement ou de conclure une transaction immobilière est essentiel pour identifier les contraintes et opportunités propres au terrain, conformément à la réglementation flamande.

ABV Environment, cabinet de conseil et d'expertises agréé en Région flamande, vous accompagne dans la compréhension de votre projet, la gestion des démarches administratives et la réalisation des études exigées, en tenant compte des exigences réglementaires et des coûts nécessaires.

En tant qu'expert de type 1, notre équipe réalise les OBO (Oriënterend bodemonderzoek) et les rapports techniques (Technisch Verslag).

Ouvriers et pelleteuse sur un chantier au coucher du soleil, illustration pour Coordination et supervision d'assainissement

Le cadre réglementaire flamand des études de sol

En Région flamande, les exigences relatives à l'étude des sols pollués sont définies par le décret flamand du 27 octobre 2006 relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol.

Ce cadre impose un processus structuré comprenant au minimum une étude d'orientation (OBO), et le cas échéant une étude de caractérisation (BBO ou OBBO), une étude de risque, et la définition d'un projet d'assainissement (BSP), supervisé par un expert agréé.

En Flandre, une étude de pollution du sol est notamment exigée lors de la vente d'un terrain à risque (risicogrond), lors d'une demande de permis d'environnement (omgevingsvergunning), et lors de la découverte fortuite d'une pollution.

Les étapes de l'étude de sol en Région flamande

Mains gantées effectuant un prélèvement de sol potentiellement contaminé
Technicien accroupi dans un champ prélevant un échantillon de terre à la truelle pour le placer dans un tube, fanions de repérage au sol
Bureau avec ordinateur portable, formulaires et documents administratifs
Femme travaillant sur un ordinateur portable avec documents à un bureau en bois
Ouvriers en gilets haute visibilité consultant une tablette sur chantier
Ouvriers procédant à la démolition de pavés sur un trottoir urbain, illustration pour Pollution des sols et des eaux souterraines en Wallonie

Questions fréquentes

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Technicien prélevant un échantillon de sol sur le terrain, illustration pour Gestion des terres excavées à Bruxelles

Votre projet en Flandre nécessite une étude de sol ?

ABV Environment est agréé en Région flamande. En tant qu'expert de type 1, notre équipe vous accompagne dans les études de sol (OBO, TV), la supervision des travaux (BSW) et l'ensemble des démarches administratives associées.