Afin de déterminer la présence de polluants dans le sol et d’en établir la teneur et la concentration, il est requis de mener des études et des analyses selon une méthodologie établie par l’autorité régionale. Il s’agit de l’étude d’orientation et de l’étude de caractérisation des sols pollués.
Dans le cadre d’un projet de développement sur un terrain, l’une des premières étapes à mener en vue d’obtenir un permis réside dans la réalisation d’une étude d’orientation. Celle-ci est souvent directement associée à une étude de caractérisation. On parle alors d’étude combinée.
« Cette étude d’orientation vise à déterminer si le sol sur lequel le projet est envisagé est pollué ou non et, le cas échéant, d’identifier la nature de la pollution et de fournir une estimation de son ampleur, explique Béatrice Lefebvre, Ingénieur Project au sein d’ABV Development, bureau d’études agréé en matière de gestion des sols. Cette première approche du terrain, selon les conclusions établies, permet de justifier s’il y a lieu de procéder à une étude de caractérisation de la pollution et à une étude de risques. »
L’étude d’orientation doit être menée selon une approche méthodologique déterminée par l’administration. L’étude d'orientation comprend une phase d’étude préliminaire, une phase d’investigation des zones suspectes et une phase d'interprétation.
« Dans l’étude préliminaire, il s’agit de rassembler l’ensemble des données relatives à la parcelle concernée, et notamment de réaliser une étude historique du terrain et de procéder à une premier visite de celui-ci, détaille Béatrice Lefebvre. L’investigation prévoit aussi de réaliser une première analyse des échantillons prélevés au niveau du sol ou des eaux souterraines au sein des zones suspectes, pour vérifier la présence ou non de pollution. Cette étude se conclut avec un rapport, reprenant les résultats de l’analyse et les comparant aux normes en vigueur en vue d’établir un ensemble de conclusions et de recommandations. »
Le rapport peut conclure à la nécessité de procéder à une étude de caractérisation.
« Il s’agit alors d’approfondir les analyses, pour déterminer plus précisément la nature de la pollution, de la délimiter, de la cartographier, poursuit l’experte. S’il s’agit d’une tache de pollution, par exemple, il faut pouvoir en établir la volumétrie, autrement dit son étendue et sa profondeur, en procédant à des forages successifs et à des analyses pour déterminer les concentrations de la pollution en divers endroits. S’il s’agit de pollution de remblai, la caractérisation procède davantage à une approche statistique selon le périmètre du projet. »
S’il s’agit de caractériser la pollution dans de l’eau souterraine, l’analyse s’effectue au moyen d’un piézomètre. Il s’agit d’un tube qui permet d’accéder à l’eau d’une nappe phréatique depuis la surface.
L’étude de caractérisation intègre aussi une évaluation globale de la menace ou des risques.
Les études d’orientation et de caractérisation de la pollution du sol seront notamment utiles pour mener l’étude de risque et, le cas échéant, déterminer s’il y a lieu ou non de réaliser un projet d’assainissement .
« Par exemple, si l’on constate la présence d’une pollution historique, autrement dit antérieure au 30 avril 2007 et qu’elle ne présente pas de risque pour la santé humaine, pour les nappes et l’écosystème environnant, il n’y a pas lieu d’assainir. Si la pollution est considérée comme nouvelle, il y a lieu systématiquement de procéder à un assainissement », explique Béatrice Lefebvre.
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Pour gagner du temps, il est souvent plus intéressant de procéder directement à une étude combinée, principalement si la suspicion d’une pollution est importante.
« En effet, l’administration dispose d’un délais de 30 jours pour valider une étude d’orientation, qui conclura ou non à la nécessité de procéder à une étude de caractérisation. Pour celle-ci, le délai de validation est de 60 jours, explique Béatrice Lefebvre. Si l’on mène les deux études ensemble, non seulement on gagne du temps au niveau des analyses de terrain, mais la période de validation est limitée à 60 jours. »
